Modifications importantes apportées aux codes en 2010

Examen public - automne 2009 (voir aussi Innovation en construction, juin 2009)

• Résumé des modifications proposées importantes (CNB)
• Résumé des modifications proposées importantes (CNPI)
• Mises à jour des documents incorporés par renvoi (Index des mises à jour)
• Établissements de soins de type résidence supervisée (parties 3 et 9 et note d'annexe de la division A du CNB)
• Garde-corps escaladables (parties 3 et 9 du CNB)
• Protection contre les chutes à partir de fenêtres d'habitations (partie 3 du CNB)
• Protection contre l'infiltration du radon (parties 5, 6 et 9 du CNB)
• Mise à jour des valeurs sismiques et des données climatiques (tableau C-2, annexe C, division B, CNB)
• Établissements de soins de type résidence supervisée (partie 2 du CNPI)

Examen public spécial - printemps 2009 (voir aussi Innovation en construction, mars 2009)

• Renseignements supplémentaires sur l'examen public spécial du printemps 2009
• Résumé des modifications proposées importantes
• Transfert d'exigences du CNPI dans le CNB
• Renvoi aux exigences du CNB dans le CNPI

Examen public - 2008 (voir aussi Innovation en construction, septembre 2008)

• Résumé des modifications proposées importantes (parties 3 et 9 du CNB)
  • Établissements de soins de type résidence supervisée
  • Séparation spatiale entre les bâtiments (voir aussi Innovation en construction, décembre 2009)
  • Systèmes d'alarme incendie
  • Signalisation et marquage des issues
• Résumé des modifications proposées importantes (partie 4 du CNB)
  • Charges dues au vent
  • Surcharges dues à l'usage
  • Calcul sismique
• Résumé des modifications proposées importantes (partie 5 du CNB)
  • Charges structurales
  • Fenêtres, portes et lanterneaux  (voir aussi Innovation en construction, mars 2010)
  • Normes sur les produits d'étanchéité
• Résumé des modifications proposées importantes (partie 6 du CNB)
  • Ventilation
• Résumé des modifications proposées importantes (partie 9 du CNB)
  • Charges latérales  (voir aussi Innovation en construction, mars 2010)
  • Nouvelles notes pour les tableaux A-9.10.3.1.A. et A-9.10.3.1.B.
  • Fenêtres, portes et lanterneaux  (voir aussi Innovation en construction, mars 2010)
  • Normes sur les produits d'étanchéité
  • Logements accessoires dans les maisons
  • Matériaux à faible perméance dans l'enveloppe du bâtiment
  • Établissements de soins de type résidence supervisée
  • Séparation spatiale entre les bâtiments
  • Systèmes d'alarme incendie
  • Signalisation et marquage des issues
• Résumé des modifications proposées importantes (CNPI)
  • Détection et surveillance des fuites
  • Stockage de liquides inflammables et combustibles dans les bâtiments
• Résumé des modifications proposées importantes (CNP)
  • Calcul du diamètre des tuyaux d'alimentation en eau

Examen public - 2007 (voir aussi Innovation en construction, septembre 2007)

• Résumé des modifications proposés importantes (partie 3 du CNB)
• Résumé des modifications proposés importantes (partie 9 du CNB)
• Résumé des modifications proposés importantes (CNPI)
• Modifications techniques proposées (CNB)
  • Définition de « cuisinière »
  • Systèmes d'alarme incendie et avertisseurs de fumée
  • Coupe-feu et pare-feu
• Modifications techniques proposées (CNPI)
  • Sécurité incendie sur les chantiers de construction et de démolition (voir aussi Innovation en construction, mars 2008)