Comités

La Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies constitue les comités suivants dont elle supervise les travaux :

• Comité permanent des installations techniques de bâtiments et de plomberie
• Comité permanent du calcul parasismique
• Comité permanent de l'efficacité énergétique des bâtiments
• Comité permanent de la séparation des milieux différents
• Comité permanent de la protection contre l'incendie
• Comité permanent des matières et activités dangereuses
• Comité permanent des maisons et des petits bâtiments
• Comité permanent du calcul des structures
• Comité permanent de l'usage et des moyens d'évacuation des bâtiments
• Comité de vérification des traductions techniques de la CCCBPI

Chaque comité permanent de la CCCBPI est responsable d'un code ou de certaines sections d'un code et des documents connexes, tels que les guides de l'utilisateur. Chaque comité permanent conseille la CCCBPI sur les questions techniques et lui recommande les modifications à apporter. Habituellement, les réunions ont lieu deux fois l'an, au printemps et à l'automne, à moins d'autorisation contraire. À l'automne, chaque comité permanent prépare des plans de travail annuels tenant compte du nombre de demandes et de priorités par rapport aux contraintes de temps, aux capacités et aux ressources. Ces plans de travail sont soumis à l’approbation de la CCCBPI. L'ensemble des membres de chaque comité permanent se conforme à une matrice qui inclut des catégories sur la réglementation, l'industrie et l'intérêt général et qui garantit une représentation équitable des régions géographiques.

Le Comité de vérification des traductions techniques est chargé de vérifier l'exactitude sur le plan technique des traductions de tous les codes publiés en français.