Codes modèles nationaux de construction et documents connexes
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Calendrier des réunions
Si vous désirez assister à titre d'observateur à l'une des réunions des comités qui suit, veuillez d'abord lire la politique concernant les visiteurs.
Le public peut obtenir, sur demande, les ordres du jour des réunions de comités qui lui sont ouvertes, sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada.
| Date | Comité | Lieu |
|---|---|---|
| 2-3 février 2012 | Groupe d'étude sur l’utilisation et la protection des mousses plastiques dans les bâtiments | Toronto |
| 2-3 février 2012 | Groupe d'étude sur la cible d’énergie | Vancouver |
| 6-7 février 2012 | Groupe d'étude mixte sur les escaliers, les rampes, les mains courantes et les garde-corps | Toronto |
| 7 février 2012 | Groupe d'étude sur la résistance aux forces de soulèvement du vent des membranes de couverture fixées mécaniquement | Téléconférence / cyberconférence |
| 8-9 février 2012 | Comité exécutif de la CCCBPI (réunion à huits clos sauf pour les discussions entourant les division A et C) | Ottawa |
| 16-17 février 2012 | Comité permanent des installations techniques de bâtiments et de plomberie | Montréal |
| 22-23 février 2012 | Comité permanent des maisons et des petits bâtiments | Ottawa |
| 23 février 2012 | Groupe d'étude sur les exigences axées sur la performance | Téléconférence / cyberconférence |
| 27 février 2012 | Groupe d’étude sur la norme ASTM-E 1300 sur le verre | Téléconférence / cyberconférence |
| 1 mars 2012 | Groupe d'étude sur les surcharges dues à l’usage | Toronto |
| 8 mars 2012 | Groupe d’étude sur les pans de verre et les murs-rideaux | Téléconférence / cyberconférence |
| 12 mars 2012 | Groupe d'étude sur les toits verts | Téléconférence / cyberconférence |
| 29-30 mars 2012 | Groupe d'étude sur l'accessibilité | Ottawa |
| 24-26 avril 2012 (provisoire) | Comité permanent des maisons et des petits bâtiments (pour discuter des commentaires de l’examen public de l’hiver 2012) | Ottawa |
| 14-15 mai 2012 (provisoire) | Comité permanent de la protection contre l'incendie | Vancouver |
